Carnet de Passage en Douane

[Guilux]

Merci Fred pour ce retour, c'est quand même une indication importante !!!

[sebdesgoudes]

Ca y est carnet commandé, notre sprinter a plus de 10 ans donc 3500€ de caution pour l' iran, on attend la réponse de l automobile club
Tout devrait etre pret pour le depart (15-20fevrier)
Merci a tous

[fifitoy]

Attention, voici mon retour au sujet du CPD lors de mon retour et demande de remboursement de la caution qui s'est effectué en 1 semaine !

Sur la durée de mon voyage j'avais eu deux CPD, un par an, pour le remboursement de la caution vous devez d'une manière ou d'une autre remettre les deux carnets !!!!!

@+
fred

salut Fred, NON désolé de te contredire - mais pour moi qui ai eu 3 carnets depuis le début du périple, je n'ai restitué à l'ACF que le dernier, celui avec la validation du retour sur territoire.
et la caution bancaire a était levée sous 48h00.

[ZigZag.Cruiser]

Philippe

pas de problème, chacun son expérience, c'est tout l’intérêt d'un forum.. échanger nos expériences vécues

Peut être faut il préciser les conditions de chacun. Pour ma part quand j'ai reçu mon deuxième carnet je n'avais pas rendu le premier, donc au final j'avais les deux, heureusement que je n'avais pas jeté le premier, c'est l'envie que j'avais quand nous sommes rentrés à la maison avec le dernier carnet tamponné par la douane !

où la personne en charge du dossier avait fait une erreur, mais je ne crois pas car il y a eu une erreur de courrier de leur part, nécessitant des échanges téléphoniques + des renvois de CPD, qui au final avec le nombres d'accusés de réception finissait par coûter cher.....et que l'automobile club m'a proposé de me remboursé, sans hésitation.....donc je peux dire que l'on a bien échangé sur ce coup là et qu'ils ont tout fait pour récupérer mon premier CPD !!!

bon week end
Fred

[cled]

Salut à tous,
C'est pareil pour moi mais par la Belgique, comme fifi, j'ai eu deux carnets pour les deux ans d'Afrique, et je n'ai rendu que le deuxième dûment tamponné au retour au port d' Anvers
deux semaines plus tard l'automobile club de Belgique m'a remboursé la caution, sans problèmes.
Claude

[blot christian]

Bonjour,
on n'avait qu'un carnet, mais au retour, on a eu du mal a le faire tamponner pour prouver la rentrée en france:
l automobile club nous dit : faites viser par: soit la douane, soit la police, soit le maire, soit un huissier,
or, à saint nazaire: la mairie nous a dit que ce n'était pas son affaire,
la police nous a renvoyé à la gendarmerie qui nous a dit que c'etait le role de la police,
un huissier voulait bien ... pour 100 euros hors taxe!!!
heureusement saint nazaire est un port avec un office de douane , et on a trouvé, par chance, quelqu'un dont c'était le boulot, quelques années auparavant, de viser les cpd
il semble, que dans les petits pays, où le maire est un copain, ou presque, il vise le carnet sans pb, mais dans les grandes villes....
d'ou le conseil: en rentrant en France, (ex à la frontière italienne) s'arrêter à la douane qui vise les poids lourds, et demander à faire constater la rentrée en france du véhicule

amicalement
Christian Blot

[Jeanriba]

Bonjour,

Dans une news du 10 juillet, la FFCC annonce qu'elle délivrera des CPD à partir de 2016.
http://www.ffcc.fr/actualites/1718/0/fo ... geurs.aspx"

Actualités

10/07/2015 - Formalités douanières : le point sur les obligations des voyageurs

Alcool, tabac, contrefaçons, espèces animales protégées, œuvres d’art, argent liquide... Les voyageurs qui transitent par des aéroports, des ports ou des gares ouverts au trafic international doivent respecter certaines règles au moment du passage en douane.

Trouvez sur le site Service-public.fr des fiches explicatives pour chaque cas suivant :

Pour l’alcool et le tabac
Pour les autres marchandises
Pour le transfert d’argent
Pour les droits de douane, les taxes et les franchises hors UE, ces fiches portent en particulier sur :
les achats exonérés de droits de douane et taxes (franchises douanières sur des achats ou des cadeaux ramenés et contenus dans les bagages personnels),
la déclaration et le paiement de droits de douane et taxes (types de marchandises concernées, dépôt de la déclaration, fausse déclaration, non déclaration...),
le déménagement de l’étranger vers la France (exonération sous certaines conditions du paiement des droits et taxes),
le transfert en France d’un héritage reçu à l’étranger (exemption de droits et taxes).
Enfin, des fiches indiquent ce qu’il faut savoir sur les contrôles douaniers (les agents des douanes peuvent contrôler les marchandises, les personnes et les moyens de transport dans tout le pays)

À savoir que parmi les nombreuses nouveautés de 2016, la FFCC va vous proposer le carnet de passage en douane ou CPD.

Ce document douanier international couvre l'admission temporaire de véhicules à moteur. Il est recommandé voire obligatoire dans de nombreux pays du monde pour l'admission temporaire d'automobiles privées, de véhicules commerciaux ou d'autres catégories de véhicules à moteur.

Faites le plein de nouveaux services indispensables dès janvier 2016 !

[fifitoy]

Bonne nouvelle enfin un peu de concurrence à l'ACF
Reste à connaitre les conditions de délivrance du dit sésame ( délai,cout et çaution)

[AFRICATOY]

Bonjour à tous,

Nous partons pour l'Afrique australe en juin, mais notre 4x4 prend le RoRo en mai, et je suis en pleine préparation et démarches. Laborieux !
Je viens de lire l'intégralité de ce post, mais je n'ai pas trouvé la réponse à la question que je me pose.

Pour obtenir le CPD, il y a 3 solutions:
- soit faire un dépôt en chèque de banque (certifié) à l’ordre de L’Automobile Club
- soit par virement sur le compte bancaire de l'AC.
- soit par une lettre de garantie bancaire

Et c'est à propos de cette 3ème option que j'ai une question à poser, car nous préférerions conserver l'argent de la caution sur un compte bancaire...à notre nom, plutôt qu'à celui de l'AC.
En effet, la lettre de garantie est émise par l'AC et doit être complétée par notre banquier.
Enfin, lorsque je dis "notre banquier", c'est à condition qu'il accepte de le faire !

Voici le texte exact de l'attestation :

Modèle de Lettre de Garantie Bancaire
(à faire établir par un établissement bancaire situé en France,
sur son papier à en-tête)

Nous, soussignés, .........
(préciser la raison sociale et l’adresse complète de la banque),
représentés par :
- M. ... , en qualité de ......
- M. ... , en qualité de ......
déclarons nous porter caution, à concurrence de la somme de ...
(en chiffres et en lettres), de l’exécution des engagements pris par :
(identité) ..........
(adresse) ..........
............
vis-à-vis de L’Automobile Club, Association Française des Automobilistes, pour la
délivrance d’un Carnet de Passages en Douane émis par l’un des correspondants de
cette Association, pour le véhicule :
- Marque : ..........
- N° dans la série du type (châssis) : ......
- N° d’immatriculation : .........
Cette somme sera versée à L’Automobile Club, Association Française des
Automobilistes ou à l’un de ses correspondants - à première demande, en cas de
non observation des engagements souscrits par
M. .............
Cette caution est valable sans limite de durée et jusqu’à avis de mainlevée par
L’Automobile Club, Association Française des Automobilistes ou de l’un de ses
correspondants
Fait à ... , le ......
Signature(s)
(à faire précéder de la mention « lu et approuvé, bon pour cautionnement solidaire et
indivisible à concurrence de la somme de ...... ).


Parmi les personnes ayant opté pour le cautionnement par leur banque personnelle, quelqu'un pourrait-il me dire QUELLE BANQUE ACCEPTE DE REMPLIR CETTE ATTESTATION, sachant que le texte ne doit pas être modifié...
Car ce qui semble gêner les banques, c'est le fait que la caution est "valable sans limite de durée".

Merci d'avance de vos réponses !
Bonne journée,
Co.

[Ginkgo]

Hello,
J'ai posé exactement la même question à mon banquier (CMDP) qui me répond qu'il n'y a aucun problème à remplir cette caution du moment qu'on dispose de l'équivalent de la somme dans ses comptes. La somme concernant le produit (livret d'épargne, PEL, PER, assurance-retraite ou autre) qui servira de support à cette caution sera évidemment bloquée durant la période de garantie.
Je présume que ce système fonctionne de la même manière dans toutes les banques et c'est certainement le moyen le plus adapté à un CPD qui est de toute façon limité à un an d'après ce que j'ai cru comprendre.
Jean-Pierre

[jmi]

En 2012, j'ai demandé à ma banque de faire ça.
On m'a dit pas de souci, ça va me coûter tout les mois un pourcentage de la somme bloquée.
...oui pour garder mon argent à la banque il fallait que je paye un pourcentage... J'ai laissé tombé.

[djam]

désolé j ai pas lu tout le post
on appelle çà ; la caution solidaire
ou la cautionnement solidaire, dans le gargon des banques et seule la banque
ou on vous connait,...vos avoirs, votre patrimone , votre portefeuille
peut le faire
on prete qu aux riches ou du moins aux personnes qui ont les garanties necessaires
djam

[AFRICATOY]

Bonsoir,
et merci de vos réponses...même si malheureusement personne n'a d'info précise sur LA banque à contacter.
J'ai l'impression que la plupart des gens optent pour le dépôt de la somme auprès de l'Automobile Club.

Je poursuis mes recherches et reviendrai sur ce post si j'ai des infos précises...car je cherche toujours LA banque qui acceptera de remplir l'attestation ET ne nous coûtera pas un bras !

Car il faudra toujours mettre dans la balance, d'une part, le coût du "service" rendu par cette banque et ce que rapportera l'argent bloqué sur un compte, et d'autre part, ce que coûtera le dépôt auprès de l'AC sachant que l'argent ne travaillera pas pour nous.

Mais je suis toujours preneuse de l'info qui me fera gagner du temps !
Bonne soirée à vous tous,
Co.

[fifitoy]

j'ai fait bloqué le montant sur une assurance vie au CM - le produit continue son rapport et le prélèvement était de 50€ par an ce qui compense.
j'ai fait 3 CPD consécutif

[Ginkgo]

j'ai fait bloqué le montant sur une assurance vie au CM - le produit continue son rapport et le prélèvement était de 50€ par an ce qui compense.
j'ai fait 3 CPD consécutif

Hello,
Oui, c'est grosso modo ainsi que mon banquier a présenté la chose: il y aura un document interne à faire et qui aura un coût (les 50€ dont parle fifitoy), on ne peut pas toucher à l'argent du compte concerné par la caution, mais il continue à générer normalement des intérêts. Quant au cautionnement solidaire dont parle djam, c'est pour les gens qui n'ont pas la somme nécessaire dans leurs comptes. J'ai utilisé cette solution pour la construction de ma maison à l'époque, mais je ne suis pas sûr que beaucoup de banques accepteront ce système pour un camping-car, car c'est le bien en construction qui servait d'hypothèque à ce cautionnement et on ne risquait pas de se barrer en Iran avec la maison.
Jean-Pierre

[AFRICATOY]

Bonjour,
et merci à vous.

Comme nous sommes clients d'une banque en ligne, qui malheureusement dit ne pas pouvoir remplir ce type d'attestation , il me reste à trouver rapidement une banque traditionnelle qui accepte cette pirouette bien simple et qui arrangerait tout le monde. Peu importe que l'argent soit bloqué, il resterait sur notre compte.
Dès que je trouve la gentille banque et le gentil banquier, je reviens vous donner des nouvelles.

Co.

[djam]

il est vrai que pour ma part , etant donné la valeur
de mon 80(voir mon avatar) , je fais le depot au RACB mais auparavant (equivalent français)
je passais par ma banque bnpparisbas pour cette fameuse caution
Ma banque le faisait par courtoisie .Ce n est pas sa vocation
A mon humlbe avis , quelle banque dont vous n etes pas clients , acceptera , meme en bloquant la somme
sur un compte , quel interet y trouvrait-elle ? , elle ne vous a rien vendu autour comme lors de l octroi d un pret par exemple ; ni police d assurances , ni epargne pension, ...au risque , en cas de probleme de se retrouver subergé de paprasses etrangeres de surcroit
, et en ce moment l argent est pas cher
La banque avec un grand l , c est la votre .Maintenant je peux me tromper ,..j aurais aimé souvent me tromper
voir page 3
file:///C:/Users/djam/Downloads/demande-carnet-passages-douane%20(1).pdf
voila un specimen equivalent suisse , caution solidaire et CPD
djam
C/C
Cautionnement Solidaire - Banque
1. La Banque soussignée_____________________________________________________
s’oblige envers le Touring Club Suisse (TCS) en qualité de caution solidaire, au sens des art. 492
et suivants du Code Suisse des Obligations, pour l’exécution des engagements pris par:
Monsieur/Madame________________________________________________________
Domicilié(e) à____________________________________________________________
Débiteur principal, jusqu’à concurrence de CHF_________________________________
(en lettres, CHF__________________________________________________________)
2. La caution répond de toute réclamation des Administrations des Douanes (droits de douane, taxes,
émoluments, amendes, pénalités, intérêts, etc.) concernant les Documents douaniers délivrés au
débiteur principal (par exemple : en cas de non-réexportation ou réexportation tardive du véhicule,
d’irrégularité dans l’accomplissement des formalités, etc.).
La caution est tenue, en outre, de tous les frais, quels qu’ils soient, du TCS afférents à la régularisation
de ces documents.
3. La caution s’oblige jusqu’à complet remboursement des créances du TCS, indépendamment de toutes
autres garanties que celui-ci pourrait avoir.
4. Si le débiteur est en retard dans le paiement de sa dette et a été sommé en vain de s’acquitter ou si
son insolvabilité est notoire, la caution peut être poursuivie avant la réalisation des gages sur les
meubles et créances.
5. Si le débiteur est domicilié à l’étranger ou s’il transfère ultérieurement son domicile à l’étranger et se
trouve dans l’impossibilité de s’acquitter ou ne peut s’exécuter que partiellement en raison de
dispositions étrangères, la caution déclare renoncer expressément à invoquer ces dispositions.
6. Si le TCS dispose d’autres sûretés qui n’auraient cependant pas été constituées spécialement pour la
créance cautionnée, il peut employer celles-ci en premier lieu pour le remboursement d’autres
créances.
7. La caution n’est subrogée, jusqu’à concurrence de ce qu’elle a payé, aux droits de gage et autres
sûretés garantissant la créance cautionnée que s’ils étaient constitués spécialement par le débiteur
pour cette créance, soit au moment de la conclusion du cautionnement solidaire, soit ultérieurement.
Si, s’étant acquittée partiellement la caution n’est subrogée qu’à une partie d’un droit de gage ou autre
sûreté, la partie restant au TCS est de rang préférable à celle de la caution.
8. Droit applicable et for: Le présent cautionnement solidaire est soumis au droit suisse. Pour tout litige et
toute poursuite éventuelle, la caution accepte le for des Tribunaux de Genève comme juridiction
exclusive.
9.Le plus important : N oubliez-pas de nous ecrire et surtout de revenir.. , avec le vehicule

[Ginkgo]

Hello,
Le CDP est un document à vocation internationale gérée par la Fédération Internationale de l'Automobile et qui délègue la gestion de ce document généralement aux automobiles clubs de chaque pays.
Ce n'est donc pas étonnant que l'on retrouve exactement le même document en Suisse, en Allemagne, etc...
https://www.automobile-club.org/tourism ... aniers-fia
On peut se procurer le CDP sans être adhérent à l'automobile-club, mais il est plus cher dans ce cas.
La Fédération des Campeurs et Camping-Caristes propose également ce document, mais on vous renvoie de fait vers l'ACA pour la manip.
Jean-Pierre

[ZigZag.Cruiser]

Bonsoir,
et merci de vos réponses...même si malheureusement personne n'a d'info précise sur LA banque à contacter.
J'ai l'impression que la plupart des gens optent pour le dépôt de la somme auprès de l'Automobile Club.

Je poursuis mes recherches et reviendrai sur ce post si j'ai des infos précises...car je cherche toujours LA banque qui acceptera de remplir l'attestation ET ne nous coûtera pas un bras !

Car il faudra toujours mettre dans la balance, d'une part, le coût du "service" rendu par cette banque et ce que rapportera l'argent bloqué sur un compte, et d'autre part, ce que coûtera le dépôt auprès de l'AC sachant que l'argent ne travaillera pas pour nous.

Mais je suis toujours preneuse de l'info qui me fera gagner du temps !
Bonne soirée à vous tous,
Co.

Mon toy de 2001 HZJ inconnu à l'automobile club ....caution 2500€

[djam]

c est normal
mon toy 80 ,2.000 euro de depot,
avec mon projet iveco +cellule , on sera autour des 100.000 euro , voir plus
c est là que ma banque devrait jouer son role
je comprends les interrogations d Africatoy et Jacomo ,...
djam

[AFRICATOY]

Bonjour les garçons,

Eh oui ! Je me poserais moins de question avec un véhicule moins récent.
J'ai un RV avec le Crédit Agricole dans 15 jours, car il semble connaître ... à suivre.
J'ai un peu l'impression que la décision dépend aussi beaucoup de la personne sur laquelle on tombe...
La Caisse d'Epargne m'avait dit non, mais j'apprends aujourd'hui qu'un couple de nos amis a obtenu la fameuse attestation de leur part, mais dans une autre agence....je vais donc également contacter cette agence !

Bonne journée à vous tous,
Co.

[K_Anne_AK]

Et les filles, tu ne leur dis pas Bonjour ?
OK, bien reçu !

[AFRICATOY]

Bonjour Anne,
Ben non... ...En fait, j'ai hésité...
Mais franchement, tout-à-fait entre nous, tu me voyais dire "Bonjour les filles et les garçons" alors que seuls des bons hommes sûrement velus et bourrés de testostérone, peut-être armés d'une clé à molette avaient répondu à ma demande !
Je me serais fait lapider !
Bon, je m'arrête là car je ne voudrais pas pourrir aussi ce post !

MERCI MESSIEURS !....Vraiment !

Bonne journée aux filles et aux garçons,
Co.

[djam]

Les hommes, c'est comme les comptes en banque; s'ils sont imberbe et sans outils , ils n'ont pas beaucoup d'intérêts ????? joke

[blot christian]

Bonjour,
dans le cas d'un iveco + cellule, on doit pouvoir donner la cote du porteur seul: mais ça doit rester assez élevé.
Pour les lettres de caution bancaires, j'en suis revenu, en fait si on a cette somme sur des comptes bancaires, (actions ou autres), pas de pb, ils les prennent en caution.
Sinon tous les arguments sont bons pour refuser. (j'avais proposé un prêt sous condition de déblocage, on m'a répondu : mais si vous mourez en route, on doit payer l'automobile club dans les 24h!!! pauvre banquier). Alors j ai revendu le cc pour acheter un engin non quoté
en te souhaitant une meilleure chance
Christian Blot