A propos de la dépose de la benne et remplacement par une cellule

[franck4x4]

Les constructeurs font des choses hors la loi parfois ... comme enlever une benne et la remplacer par une cellule . En France , la RTI est obligatoire mais ...

[dakure]

Pour mon cas, véhicule Ford Ranger, cellule 1.80 de large, 4 pieds pour la dépose (pas à poste):

Réponse d'une personne de la dreal "Rhône Alpes"qui a été interrogé à ce sujet:
- Au vu de la carte grise ou il est noté "plateau" et la cellule étant déposable, même à fond plat, pas de problème pour moi, il faut surtout être bien clair avec votre assureur.

Donc qui croire? Cette personne qui fait son boulot ou l'avis différent d'une autre personne dans une autre dreal qui fait son boulot aussi?
C'est sujet à interprétation???

[franck4x4]

Pour la DREAL de Nantes , cuisinée longuement , il y a quelques jours par téléphone et dont le responsable en chef des réceptions a bien causé 20 minutes , il n'y a aucun flou dans la loi :
Toute benne démontée est un changement notable de carrosserie qui exige une RTI .

Gepeteau , si tu veux bien confirmer ...

Comment ne pas croire que virer cette caisse (avec ses feux) n'est pas une "modification notable" ???
Mais bon , j'arrête là ce hors sujet ...

[gepetau]

Pour la DREAL de Nantes , cuisinée longuement , il y a quelques jours par téléphone et dont le responsable en chef des réceptions a bien causé 20 minutes , il n'y a aucun flou dans la loi :
Toute benne démontée est un changement notable de carrosserie qui exige une RTI .

Gepeteau , si tu veux bien confirmer ...

Comment ne pas croire que virer cette caisse (avec ses feux) n'est pas une "modification notable" ???
Mais bon , j'arrête là ce hors sujet ...

je pense que le flou est dans "modification notable".
à partir de quand c'est notable et jusqu'où ce ne l'est pas?
à suivre

[dakure]

Pour la DREAL de Nantes , cuisinée longuement , il y a quelques jours par téléphone et dont le responsable en chef des réceptions a bien causé 20 minutes , il n'y a aucun flou dans la loi :
Toute benne démontée est un changement notable de carrosserie qui exige une RTI .
Gepeteau , si tu veux bien confirmer ...

....je pense que le flou est dans "modification notable".
à partir de quand c'est notable et jusqu'où ce ne l'est pas?
à suivre

On peut ouvrir un post pour cela afin de ne pas "pourrir" ici ( merci Bernard) mais l'info de la DREAL Rhone Alpes est bien claire pour mon cas.
Merci de "cet éclairage" sur la chose Gépétau. Comme quoi...

[Trottinette]

Pour la DREAL de Nantes , cuisinée longuement , il y a quelques jours par téléphone et dont le responsable en chef des réceptions a bien causé 20 minutes , il n'y a aucun flou dans la loi :
Toute benne démontée est un changement notable de carrosserie qui exige une RTI .
..

Renseignements pris récemment réponse idem : enlevement benne et remplacement par plateau plat = rti

Idem pour mise en place de toit levant avec couchage et découpe ou dépose du toit d'origine = rti ... ce que j'ignorais !!!

[landroudeur64]

Pour la DREAL de Nantes , cuisinée longuement , ... , il n'y a aucun flou dans la loi : Toute benne démontée est un changement notable de carrosserie qui exige une RTI.

Réponse d'une personne de la dreal "Rhône Alpes"qui a été interrogé à ce sujet :
- Au vu de la carte grise ou il est noté "plateau" et la cellule étant déposable, même à fond plat, pas de problème pour moi, il faut surtout être bien clair avec votre assureur.
Donc qui croire? Cette personne qui fait son boulot ou l'avis différent d'une autre personne dans une autre dreal qui fait son boulot aussi?
C'est sujet à interprétation ???

Pour qu'il n'y ait aucun flou "dans la loi", encore faudrait il qu'il existe un "texte de loi" ou plus vraisemblablement un texte réglementaire, réglementation française (Code de la Route) ou européenne (Norme CEE), précisant ce point noir sur blanc.
Si ce texte existait, l'agent de la DREAL l'aurait cité en référence à sa réponse ou, pour le moins, serait capable de le faire.
A défaut, si (puisque) un tel texte n'existe pas, cette question est soumise à interprétation, ce qui semble bien être prouvé par deux avis DREAL divergents, ce qui ne me surprend pas.
Enfin, lorsque l'agent consulté ne dispose pas d'une interprétation "officielle" ("doctrine officielle") ou le souhaite, il lui est possible de consulter sa hiérarchie et, dans ce cas, l'interprétation peut venir de Paris : ainsi, lorsque Olivier avait consulté la DREAL du Vaucluse dans le cadre de la construction du beevouac-car http://beevouac-car.com/, son dossier était descendu de la DREAL d'Avignon à celle de Marseille pour remonter ensuite à Paris. La réponse a suivi le même chemin pour nous revenir sous une forme disons verbale ...

Avec toutes mes excuses pour la poursuite de cette digression dans le poste de Bob !

[casa01]

C'est simple, qu'est ce qui est homologué officiellement ?

Uniquement les véhicules que l' on trouve en concession avec leurs listes d'option et d'accessoire d'origine et les modification de carrosserie faites par les représentant officielles du constructeurs du véhicule de base.

Donc tout ou presque est soumis a RTI..

[ericliberty]

Suis en plein là dedans en ce moment , et je plane au niveau stratosphère , Peut être des réponses la dessus :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... forme.html
http://www.developpement-durable.gouv.f ... le-ou.html

Ét si quelqu'un a la parole du christ , je suis preneur

[JFO45]

Bonsoir,
Sans vouloir perturber les échanges, j'ai modifié mon ancien PL 4x4 Pompier Citerne avec un faux chassis et une cellule à toit relevable, plus quelques adaptations réservoirs, porte roues, motos,...
J'ai respecté le barré rouge d'origine quant aux poids par essieux, axe des masses par rapports aux axes essieux, poids par essieu AV et AR,..., plus réglementation des feux et éclairages, etc...

Puis suis aller voir un carrossier industriel agréé DREAL avec mes bulletins de pesés etc.... Il a contrôlé, mesuré les axes de la charge à vide vis à vis des essieux et....m'a fait un beau barré rouge toit neuf, en VASP non spécifié mais valide !
Aucun souci ensuite pour le controle technique PL + assurances.
Voilà ma démarche, si cela peut aider quelqu'un...
Bonne soirée et même bonne année à chacun !
JF45

[gepetau]

Suis en plein là dedans en ce moment , et je plane au niveau stratosphère , Peut être des réponses la dessus :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... forme.html
http://www.developpement-durable.gouv.f ... le-ou.html

Ét si quelqu'un a la parole du christ , je suis preneur

c'est pourtant simple,
quand il s'agit de développement durable, comprendre: " faire durer le développement".
cqfd!

[ericliberty]

Suis en plein là dedans en ce moment , et je plane au niveau stratosphère , Peut être des réponses la dessus :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... forme.html
http://www.developpement-durable.gouv.f ... le-ou.html

Ét si quelqu'un a la parole du christ , je suis preneur

c'est pourtant simple,
quand il s'agit de développement durable, comprendre: " faire durer le développement".
cqfd!

Je dois être un peu benêt, car je comprend pas ta réponse par rapport à ce qui est dit précédemment.
Je file me plonger dans les cahiers de ma fille

[Visiteur-3]

Suis en plein là dedans en ce moment , et je plane au niveau stratosphère , Peut être des réponses la dessus :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... forme.html
http://www.developpement-durable.gouv.f ... le-ou.html

Ét si quelqu'un a la parole du christ , je suis preneur

c'est pourtant simple,
quand il s'agit de développement durable, comprendre: " faire durer le développement".
cqfd!

heu , heu
développement durable , faire durer le développement , facile à dire çà hihi

[dakure]

Bon 2 sujets coup sur coup sur la benne enlevée. ..
j'avais fais une belle reponse a franck la bas pour m'apercevoir que je citais des messages d'ici....
et j'etais sur l'ordi là bas et ensuite ici sur la tablette vous suivez?

on va faire comme Franck qui se gratte, on va attendre! La bas comme ici du coup. ...

[gepetau]

fusionnons, fusionnons!

[Trottinette]

Je suis très heureux de ce sujet qui est pour moi très important .

Je suis toujours très inquiet quand j'entends parler de modification non validée par la Stration ... surtout quand le discours vient d'un professionnel ou soit disant tel !!!

Une précision , dans mon jeune temps , hélas trop lointain , j'ai travaillé dans une compagnie d'assurance où j'exerçais une fonction dans le "contentieux sinistre" c'est à dire le règlement (ou non d'ailleurs) des dossiers accidents soumis à l'appréciation des tribunaux .
Il ressort de cette expérience de plusieurs années une double certitude : quand la Cie est face a un sinistre de quelques sous elle ne cherche pas trop a comprendre, elle paye et cloture son dossier car cela couterait plus cher de le faire évoluer que de payer . Par contre quand on est sur un sinistre sérieux , qui représentes quelques centaines de milliers , ou quelques millions , là le discours est différent et les intervenants sont également tréééés différents .
Le principe mis en œuvre est simplissime : une Cie assure un véhicule qui doit être conforme au type original reçu par la Stration . dés l'instant où il n'est pas conforme et où le véhcule a été modifié sans que la Cie n'en ait été informé , la garantie est refusée . C'est aussi simple que cela .

Le seul moyen de contrer cette non garantie est de prouver que la Cie a été informée et qu'elle a accepté de garantir en toute connaissance de cause . Il faut donc un écrit de la Cie qui dit en substance :"""" ok , je sais qu'il existe les modifiaction N°1 , N°2 etc ..., et , ayant été informé de ces modification du véhicule je les accepte et j'accepte de garantir et donc par conséquence la prime a payer sera de ."""

Je vous suggère de tenter de demander a votre assureur un tel courrier si vous n'avez pas un document de l'administration validant ces modifs ... bon courage !

Tant qu'on est sur ce sujet je me permets de vous indiquer que dans les Cie d'assurance il existe de vrais spécialistes de ce sujet qui sont des personnes des très très haut niveau et même du plus haut niveau , rompues à tous les cas de figure , formées continuellement et bénéficiant d'une expérience considérable , généralement ils sont bien plus calés que les tribunaux auxquels sont soumis ces litiges .

Tout ça pour dire qu'en cas de sinistré "sérieux" le chances de passer à travers sont nulles ou quasi !!!

Donc perso ma petite expérience me conduit à penser que , acte un il est indispensable de faire valider les modifs par l'administration , et deux il faut faire accepter par écrit la Cie d'assurance ces modifs ... tout ça n'est pas vraiment simple !!!!

Voili voilou ... sans prétention aucune , je vous ai simplement fait part de ma petite expérience et de mes simplissimes réflexions ... après chacun fait ce qui lui plait ......

Très cordialement

[gepetau]

tin, c'est beau l'expérience! j'suis en extase!

[franck4x4]

Bon , ce post aura eu le mérite de défricher un sujet qui tient à cœur de beaucoup ...

Je pense avoir la vérité vraie en fin de compte , la voici :
- contact avec le carrossier qui a fait mon Massif : Il est aujourd'hui agréé UTAC (et non plus APE 2920 Z comme avant) de VP à 32 tonnes et peut carrosser ces véhicules sans aucune RTI .(pas uniquement que les - de 3,5t comme avant )
- il est affirmatif : puisque la masse du véhicule sera changée , même si le genre ou la carrosserie ne changent pas , il faut un nouveau certificat de carrossage . Pas de RTI si plateau créé par entreprise agréée ...

voili voilou .

[ericliberty]

ben voila , c'est clair

[gepetau]

ouf!
manquait plus qu'il y ait des zones d'ombre!
tu peux ouvrir les cahiers de ta fille!

[ericliberty]

ouf!
manquait plus qu'il y ait des zones d'ombre!
tu peux ouvrir les cahiers de ta fille!

plus la peine vin diou ,je préfère que ce soit elle qui les ouvrent ...pour ma part les cahiers bof .
je préfère des douilles de 12 / 13 /17 etc....et du cambouis

[gepetau]

je vais pouvoir retourner à mes plans de cellule!

[ericliberty]

je vais pouvoir retourner à mes plans de cellule!

ah oui , c'est vrai que moi j'ai des plans a faire aussi ...purée tu viens de me casser le moral
sinon si t'aime ca fait deux plans et envoie moi un exemplaire

[gepetau]

j'ai mieux, je te fais la cellule?

[ericliberty]

j'ai mieux, je te fais la cellule?

ben pourquoi pas , tout se discute