hdj80 et cellule

[baiedalong]

Bonjour à tous,

Près de 30 ans en tente de toit et aujourd'hui un ras le bol de faire la grimpette soir et matin par tout temps, replier humide etc...
Je possède un 80 24s de 1996, et j'ai commencé à travailler quelques constructeurs de cellule et en particulier PSI qui vient de me confirmer qu'il refuse de "tronçonner" le 80 pour y installer une Azailaï
peut le faire uniquement à l'export, donc je me suis pencher sur TOM'S Fahrzeugtechnik, chouettes réalisations sur Toy 80 78 ou 100, mais il me semble que le problème demeure inchangé, couper le 80...
Y a t'il parmi nous des propriétaires de 80 qui ont rencontré ce type de problème ? Si TOM'S peut le faire, qu'en est-il de l'homologation ? Nous sommes en Europe ?
Grand merci de vos précieux renseignements.
Baiedalong Eric

[Oldcruiser]

Il semblerait effectivement que personne en France n'a homologué une transformation aussi radicale sur un véhicule "non utilitaire". Je connais cependant quelques modifications encore plus spectaculaires à base de châssis et mécanique de 80 qui passent apparemment les contrôles techniques sans difficulté et roulent entre les mains de propriétaires qui assument le risque de se retrouver seuls en cas d'accident responsable grave.

Reste la solution du toit relevable qui n'est pas plus légale mais avec des enjeux financiers moindres. Les autorités ne semblent pas (encore ?) s'en préoccuper car les quelques propriétaires de toits Roy-Création que je connais n'ont jamais été inquiétés.

Heureux allemands qui vivent dans un pays qui aime et défend son industrie automobile et ...ses centaines de milliers des salariés.

[ZigZag.Cruiser]

Peut être faut il immatriculer ton véhicule en Allemagne et retourner voir PSI !!

[gaetan]

La problématique est sans doute la même sur un 100 qu'un 80 .
Regarde ce post à moins que tu le connaisses déjà ?

cellule-allemande-t3497.html

[landroudeur64]

Le problème me semblerait pouvoir être résumé de la façon suivante :

1- Sur le plan strictement réglementaire, rien n'interdit de rouler avec un véhicule ayant subi une importante modification du type "découper un hdj80" à la condition que le "nouveau véhicule" ainsi créé :
2- ait fait l'objet d'une R.T.I. (Réception à Titre Isolé) par une D.R.E.A.L.E. (ex DRIRE)
3- soit bien entendu conforme au Code de la Route français (sinon RTI impossible).

La difficulté, pour ne pas dire la quasi impossibilité, de mener à son terme une telle RTI ne résulte pas à mon sens d'un quelconque règlement mais de la "philosophie" avec laquelle les DREALE abordent cette problématique, à savoir qu'elles ne prennent position qu'à la condition que le constructeur du véhicule ait validé (donné son accord) la possibilité d'effectuer la transformation.
Tout dépend donc du constructeur en question (dans sa représentation strictement nationale) même si je sais bien que la plupart ne sont pas ouverts à ce genre de projet.

Ainsi donc, par exemple et d'après ce que je sais (mais tout ceci peut évoluer d'une année sur l'autre, généralement dans le mauvais sens pour nous) :
- Land Rover France, jusqu'à présent, est (était ?) relativement ouvert par son département "Véhicules Spéciaux" alors que Toyota France refuse catégoriquement toute modification,
- Toyota France refuse ... alors que Toyota Allemagne accepte ...

4- Quant à "l'homologation" en France d'un véhicule préalablement homologué dans un autre pays européen après transformation importante, si elle ne devrait pas poser de problème sur le plan réglementation européenne, aboutit en général à une énorme galère car une telle entreprise bute bien évidemment sur la philosophie des DREALE qui rechignent à s'engager dans de telles démarches.
A savoir cependant que, comme il s'agit de "philosophie", ces démarches sont toujours extrêmement dépendantes des aspects humains, donc des individus : un "bon" relationnel avec notamment de l'antériorité peut permettre certaines choses dans une région ... mais pas dans une autre, même si en général, ces décisions "régionales" impliquent quasi toujours (au moins) un aller-retour avec la direction nationale ...

En espérant avoir été à peu près clair ...

[Oldcruiser]

Tout est dit. Je me permet seulement d'ajouter qu'en Allemagne, il semblerait que l'autorisation du constructeur n'est même pas nécessaire. Le propriétaire prend rendez-vous avec l'ingénieur du TÜV et présente son véhicule et son dossier technique. Si l'ingénieur est convaincu par le solidité des arguments, du sérieux du travail effectué et de la compétence du demandeur il prend ses responsabilités et donne son accord. Autrement dit, il fait son métier...

[franck4x4]

Pour info , Renault France a (ou a eu ) une autre politique : le désengagement .

J'ai eu , en effet , entre les mains , une copie d'un tel document , adressé à un carrossier de camions pour les marchés . Il y était très clairement stipulé que la marque dégageait toute responsabilité . De ce fait , aucune interdiction n'étant stipulée , le seul agrément Drire ( à l'époque ) du constructeur et le visa de l'ingénieur correspondant faisait immatriculable un Master totalement modifié (si inférieur à 3,5t ). Pendant ce temps , le service Homologation de Toyota-France me refusait l'étude de toute modification importante de mon 80 ; je voulais le couper assisté d'un carrossier pro et suivi par un expert auto étape par étape ...
D'où l'achat du Massif en chassis-cabine ...

[dakure]

Suite à une conversation (très intéressante d'ailleurs ou nous avons abordés bien d'autres sujets d'ailleurs ) avec Roy sur le salon "traces de 4x4" fin octobre, ses toits ne sont pas homologués mais il se décharge de la chose et les propriétaires le savent bien d'ailleurs.
A mon sens, un toit ouvert ou une carrosserie coupée, même constat, interdit!! enfin interdit de rouler sur route française avec!
Et pourtant il en a fait pas mal et les clients assument parfaitement la chose. Mais il est vrai que, très souvent, ces véhicules ne roulent que peu de km sur le territoire français mais quid de l'assurance.

J'avais, sur un post, donné l'info à Phil (Distran) qui ne semblait pas au courant.

Il y avait d'ailleurs en vente, voilà quelques temps, un 61 avec une dynamis derrière, un super truc en fait!
Mais nous sommes en France....

[Trottinette]

Je suis pleinement d'accord sur le problème "philosophique" évoqué . Il est doublé d'un autre fait c'est la volonté absolue de rejeter toute possiblité de mise en cause ... et il est clair que si l'on ne reçoit à titre isolé aucun véhicule on ne sera jamais mis en cause ! J'ai vécu la chose , je me suis juré de ne jamais la revivre !!!!
Par contre si j'ai bien compris il existerait une nouvelle disposition Européenne (2013) indiquant que tout véhicule immatriculé dans un autre pays ne peut plus être refusé sur le territoire d'un état membre . Est-ce une vérité ou une légende urbaine comme il en existe tant en ce domaine ????

[franck4x4]

Ce n'est pas du tout une légende car ce document de plus de 20 pages , je l'ai eu entre les mains en 20009 ...pas cette année ! Un pdf ...

Il était dispo sur le web , un document officiel avec entête etc ... en plusieurs langues et signé de tous les ministres européens concernés .

J'ai voulu le retrouver et n'y suis pas arrivé .

[landroudeur64]

Suite à une conversation... avec Roy... ses toits ne sont pas homologués mais il se décharge de la chose et les propriétaires le savent bien d'ailleurs.

et je crois pouvoir dire qu'il en est de même pour les toits articulés ExTec de RRConcept, validés par le TUV allemand mais "non homologués" en France.

A mon sens, un toit ouvert ou une carrosserie coupée, même constat, interdit!! enfin interdit de rouler sur route française avec!
Et pourtant il en a fait pas mal et les clients assument parfaitement la chose. Mais il est vrai que, très souvent, ces véhicules ne roulent que peu de km sur le territoire français mais quid de l'assurance.

"Interdit de rouler" comme "non conforme à la réglementation française" très probablement mais en pratique, et je comprends très bien ces utilisateurs "qui assument", les risques de contrôle avec d'éventuelles conséquences me paraissent faibles.
En effet, les agents de l'état (police, gendarmerie) et autres délégataires (Contrôles Techniques) contrôlent sur la base de référentiels précis et/ou "habituels" :
- nature du véhicule qui, avant d'être considéré (c'est à dire identifié) comme "modifié", ne l'est pas, son identité réglementaire étant attestée par une Carte Grise "en règle".
- état du véhicule (et de son chargement) sur le plan avant tout de ce qui a une incidence sur la sécurité (mise en danger) du conducteur+passagers + autres usagers de la route.
- si la modification est extérieurement visible, une apparence techniquement bien réalisée ("professionnelle") ne dénotera donc pas.
- liste des points techniques bien évidemment plus précis dans le cadre d'un CT
Si sur ces différents points, le véhicule (que nous savons modifié) est conforme au dit référentiel technique et/ou d'usage, l'agent ne sera guère enclin à s'engager sur la voie d'une contestation dans un domaine technico-réglementaire qu'il ne connait pas vraiment.

Enfin, en matière d'assurance, ce véhicule (que nous savons modifié) a une existence assurantielle dès lors que son propriétaire a souscrit un contrat d'assurance (et réglé ses primes) qui engage les parties et donc l'assureur.
Par la suite, et dans le cadre d'un (premier) sinistre, il me parait très peu probable qu'un assureur choisisse d'emblée de chercher à s'exclure de ses engagements, et notamment en matière de Responsabilité Civile et donc des préjudices portés aux tierces personnes. En ce qui concerne les dégâts subis par le véhicule assuré (contrat "Tous Risques"), son attitude pourrait être à mon sens plus variable mais, là encore, pour un premier sinistre, je considère comme probable la prise en charge sur la base du véhicule "normal" (bien entendu, faut pas pousser tout de même).
A la suite de ce premier sinistre, et donc de la prise de connaissance par l'assureur de la modification (mais ce n'est qu'une éventualité), il est par contre probable que ce dernier refuse de continuer à assurer le véhicule.
Je ne suis pas assureur et je peux donc tout à fait me tromper mais, à l'expérience (d'un proche) d'un cas similaire (sans préjudice physique), c'est ce qui s'est passé.
Cet ami a donc changé d'assureur, sans trop de difficulté d'ailleurs, en l'informant cette fois ci de la modification qui nous occupe.

Mon propos n'est pas bien entendu de pousser qui que ce soit à enfreindre la réglementation ou à prendre des risques quels qu'ils soient, mais il se trouve que la passion qui nous anime pour un type de voyages et pour les véhicules qui y sont adaptés nous amène à évoluer dans des zones parfois un peu floues de la réglementation voire dans des "vides réglementaires" (les "cellules amovibles" n'ont ainsi pas d'existence réglementaire). Il me semble donc utile de disposer du maximum d'informations avant de prendre des décisions qui n'engagent que notre propre responsabilité.

[Trottinette]

Si je peux me permettre un avis le problème de la non conformité face aux "képis" est à mon sens relativement de peu d'interet . En effet d'une part le risque est faible , d'autre part les sanctions connues et peuvent à ce titre être ou n' etre pas acceptées .

La problématique vient d'avantage a mon sens des Assurance , là le sujet est infiniment plus préoccupant .

Le principe est clair : l'assureur assure un véhicule X dont il connait les caractéristiques , si le véhicule X est modifié le contrat est purement et simplement rompu ce qui entraine la non garantie .
Cela ne va pas se produire si l'accident est peu couteux car l'assurance ne va pas investir dans la recherche afin de savoir si le véhicule est ou non conforme
Par contre si on est sur un sinistre sérieux genre plusieurs corporels graves avec invalidités sérieuses et décés d'un jeune père de famille nombreuse.....là , les choses sérieuses vont commencer , la Cie Assurance va investir dans des expertises , déplacements de contrôleurs , d'inspecteurs ... tous sans aucun doute très compétents dans leur domaine . Leur métier ,leur domaine , leur recherche , et ils sont très brillants , est de savoir si le véhicule assuré est bien conforme aux spécifications du constructeurs , si c'est le cas pas de problème , si ce n'est pas le cas , la sanction est relativement simple : le véhicule assuré ne correspond pas aux critères acceptés par la Cie Assurance donc cela signifie une fausse déclaration intentionnelle de l'assuré qui n'a pas indiqué ce fait , et , donc conséquence : non garantie !
Cela se termine immanquablement au Tribunal par un procés sur des années avec des résultats ...

A titre d'exemple il y a de nombreuses années selon ce principe une garantie aurait été refusée au motif de la transformation d'une voiture au niveau de la carburation , un jeune conducteur sportif ayant trouvé que la mise en place de double Carbus double corps était de nature a magnifier les performances de son bolide ... l'assureur , lui a estimé qu'il assurait un véhicule tel que figurant sur la feuille des mines , mais pas un bolide sportif : conséquence : non garantie !

Donc , à mon humble expérience , la seule possibilité est d'informer l'assureur de toutes modifications , et surtout de pouvoir rapporter la preuve de cette information et de son acceptation . Perso je vais voir mon assureur , je l'informe verbalement et je l'informe en même temps que je vais , en confirmation , lui adresser un recommandé A.R. , et, je lui demande de me répondre par écrit en acceptant ou refusant ma demande . Cela n'est pas sans poser problème car dés l'instant où on demande un écrit on se heurte le plus généralement a un refus ... il faut tenir bon , car c'est simple , si on ne peut avoir d'écrit c'est simplement que la crainte est on ne peut plus reelle !!!! Donc dans ce cas je mets en balance l'ensemble de mes contrats et je me renseigne auprés de la concurrence , mais il faut avouer que je n'ai eu à procéder ainsi que pour une modification très légère et courante , alors je préfère ne pas imaginer pour une modif sérieuse . perso je n'essayerais même pas !!!


Voili voilou ... mais cela n'est qu'un avis très personnel

[franck4x4]

Trotinette , je te suis ...

Mon assureur m'avait tout simplement et intelligemment répondu à ma question : "Si je coupe mon engin , continuez-vous à l'assurer ? "
Réponse : "Oui , s'il satisfait au Code de la Route " .

La spontanéité , la simplicité et la brièveté de mon interlocuteur m'avait montré qu'il connaissait parfaitement le problème . Tout véhicule ne correspondant plus à ce pourquoi il a été autorisé à rouler en France à l'importation est interdit de voie publique .
Si les européens ont créé des règles européennes , les services français , eux , ne valident que ce qu'ils veulent ... Chaque état restant obligé de respecter les règles communautaires mais n'en faisant qu'à sa tête au final . Pot de terre contre pot de fer pour le consommateur ...
Il paraît impossible , même au bout d'une procédure devant les autorités européennes , d'obliger la France ... et combien cela coûterait-il ?
Les engins modifiés en Allemagne , par exemple , reçoivent un TUV reconnu pour ses qualités . Un document à conserver précieusement si coup dur ou contestation de la part de l'adversaire si sinistre ... La bataille au tribunal aurait des chances d'être gagnée , de longues années après ... J'avais imaginé Innovation-Camper et vendre mon engin au patron pour lui racheter ensuite modifié et être couvert ...
Les français roulant avec leur 80 modifiés là-bas l'ont montré à leur assureur qui a accepté les risques .

Après gros carton avec un engin non-homologué (dont les simples dimensions des pneumatiques ne sont pas autorisées , par ex ...) ne sera pas couvert alors que le médical sera payé , en règle générale ...

Ne jamais croire qu'un passage positif au contrôle technique est une garantie !
Si expertise après carton , ce sont des journées d'expert auto , mandaté par l'adversaire , à décortiquer la voiture qui montreront par exemple :
- réhausse des suspensions
- modification empirique du compensateur arr de frein ( aucun étalonnage )
- modification de la chasse empirique par bagues excentrées ( pont av )
- ressort ou lames à progressivité changée donc à freinage arr modifié selon la charge .
etc etc etc ...
Il reste alors la contre-expertise ... et le cierge à l'église du coin ...

A lire tout ça , vous êtes certains que nombre de 4x4 autour de vous ne sont pas en règle ... et certains sont tombés des nues !!!!! les exmples , rarement relatés sur les forums sont connus ...

[landroudeur64]

le problème de la non conformité face aux "képis" est à mon sens relativement de peu d'intérêt .
En effet d'une part le risque est faible, d'autre part les sanctions connues et peuvent à ce titre être ou n' être pas acceptées .

OK et 100% d'accord !

La problématique vient d'avantage a mon sens des Assurances , là le sujet est infiniment plus préoccupant .
Le principe est clair : l'assureur assure un véhicule X et un conducteur (habituel etc) dont il connait les caractéristiques, si le véhicule X est modifié le contrat est purement et simplement rompu ce qui entraine la non garantie.

Toujours OK et 100% d'accord, et notamment sur le principe de base.

Egalement d'accord sur le fait que :

Cela ne va pas se produire si l'accident est peu couteux car l'assurance ne va pas investir dans la recherche afin de savoir si le véhicule est ou non conforme

Mais la problématique découle me semble-t-il du fait que, très concrètement, l'assureur, soit s'en tiendra strictement à la lettre de ce principe, soit ne le fera pas.
1er cas :

Cela ne va pas se produire si l'accident est peu couteux car l'assurance ne va pas investir dans la recherche afin de savoir si le véhicule est ou non conforme

C'est exactement l'expérience d'un proche que j'évoquais.
2°cas :

Mon assureur m'avait tout simplement et intelligemment répondu à ma question : "Si je coupe mon engin , continuez-vous à l'assurer ? "
Réponse : "Oui , s'il satisfait au Code de la Route " .

Deux poids, deux mesures donc et, là encore, la qualité et l'antériorité du relationnel que l'on a avec son assureur peut jouer.
3°cas :

A titre d'exemple il y a de nombreuses années selon ce principe une garantie aurait été refusée au motif de la transformation d'une voiture au niveau de la carburation ...

Ce cas illustre très bien la cohérence du raisonnement de principe de l'assureur mais, sans prétendre en contester la logique, je remarque qu'il se réfère "au conditionnel" à un sinistre "survenu il y a quelques années".

Or, comme le dit très bien franck4x4 , de très nombreux 4x4 circulent aujourd'hui alors même qu'ils ont été l'objet de modifications diverses et variées, et qu'ils ne sont donc plus en conformité avec leur dossier d'homologation, notamment :
- monte de pneumatiques non homologués : qui ici roule exclusivement avec une monte homologuée constructeur ?
- boitier d'optimisation ou reprogrammation moteur
- changement de ressorts ou de lames de suspension, ajouts de boudins pneumatiques ou de lames supplémentaires
Il est plus que probable qu'un certain nombre de ces 4x4 "modifiés" ont été impliqués dans des sinistres.
Qu'en est-il advenu ?

certains sont tombés des nues !!!!! les exemples, rarement relatés sur les forums sont connus ...

et c'est bien dommage car il me semble que des témoignages factuels et précis permettraient à chacun de prendre ses décisions de façon véritablement "éclairée".

[nico]

Bonjour,

Vous évoquez l'aspect Contrôle Technique, c'est un point à ne pas négliger, certes. Mais avant cela, il y a l'homologation des véhicules. En France il existe un type de carte grise, destiné aux véhicules spéciaux (sous entendu, ce qui est modifié, à usage spécial ...) - le VASP ("Véhicule à usage spécial")

Dans le cadre du véhicule de loisirs, il y a de tout et de n'importe quoi de visible et de roulant. Cependant, le passage d'une carte grise "normale" à une version VASP, permet un bon nombre de modification du véhicule : découpe de toit, installation de gaz, d'eau, d'électricité ... un peu de tout.

Normalement tout cela doit se faire après agrément du constructeur qui autorise des modifications sur ses modèles. Comme mentionné, Land Rover est à priori ok, et pas Toyota.
Conclusion : ce point dépend en grande partie de ce que le constructeur autorise, et là dessous, on voit une notion de marché/besoin existant. Toyota a décidé il y a quelques temps d'arrêter les HZJ en France, c'est dommage, mais regardez ce qui se passe à l'horizon 2015 pour le Defender ...

L'autre aspect est au niveau de l'assurance.
De ce côté, cela dépend de l'agent vers qui tout à chacun se tourne.
Personnellement, mon assureur assure les véhicules de loisirs "quels qu'ils soient du moment qu'ils sont en "CG VASP"

Il s'en remet donc au système et se base sur le fait que si un agent DREAL à accordé l'homologation à une véhicule modifié, c'est qu'il est conforme à ce qui est en droit de circuler sur les routes de France.

On en revient au même point : cela dépend sur qui on tombe et comment l'agent DREAL et l'assureur considèrent la chose au regard de ce que le droit français autorise.

A la recherche de mon nouveau jouet, je constate que ce sujet d'homologation/CT/Assurance ... fait réfléchir beaucoup d'entre nous ... et qu'on se trouvent bien "coincés" en France ...

Réflexions à poursuivre ...

[Oldcruiser]

Notre forum qui réunit des passionnés visiblement informés ne pourrait-il pas faire du "lobbying" auprès des politiques pour permette à des automobilistes sérieux de travailler sur leurs véhicules dans le cadre de la loi ? A des carrossiers de développer leur activité professionnelle ?

[dakure]

perso, pour l'assurance, pas de problème avec mon fond plat, mon assureur roule avec la même chose...

[franck4x4]

pour affiner :

"L'agent de la Dreal" dont parle nico est , tout de même , l'ingénieur de la boutique , le signataire du "bon pour rouler" !!! Il représente l'expert local qui acceptera ou non telle ou telle transformation ; figurez-vous que le mien , sur Nantes , m'avait répondu ceci , pour la découpe de seulement mon toit et réhausse de 30cm afin de se tenir plus assis dans mon aménagement : "Pour moi , la découpe d'un toit ne demande pas de RTI puisque ce n'est pas une " modification notable de carrosserie " ! ! ! "Mais essayez d'avoir l'accord de Toyota pour la modification de résistance des attaches de ceintures "



PS : VASP= Véhicule Automobile Spécialisé

[Trottinette]

Bonjour,

Vous évoquez l'aspect Contrôle Technique, c'est un point à ne pas négliger, certes. Mais avant cela, il y a l'homologation des véhicules. En France il existe un type de carte grise, destiné aux véhicules spéciaux (sous entendu, ce qui est modifié, à usage spécial ...) - le VASP ("Véhicule à usage spécial")

Dans le cadre du véhicule de loisirs, il y a de tout et de n'importe quoi de visible et de roulant. Cependant, le passage d'une carte grise "normale" à une version VASP, permet un bon nombre de modification du véhicule : découpe de toit, installation de gaz, d'eau, d'électricité ... un peu de tout.

Normalement tout cela doit se faire après agrément du constructeur qui autorise des modifications sur ses modèles. Comme mentionné, Land Rover est à priori ok, et pas Toyota.
Conclusion : ce point dépend en grande partie de ce que le constructeur autorise, et là dessous, on voit une notion de marché/besoin existant. Toyota a décidé il y a quelques temps d'arrêter les HZJ en France, c'est dommage, mais regardez ce qui se passe à l'horizon 2015 pour le Defender ...

L'autre aspect est au niveau de l'assurance.
De ce côté, cela dépend de l'agent vers qui tout à chacun se tourne.
Personnellement, mon assureur assure les véhicules de loisirs "quels qu'ils soient du moment qu'ils sont en "CG VASP"

Il s'en remet donc au système et se base sur le fait que si un agent DREAL à accordé l'homologation à une véhicule modifié, c'est qu'il est conforme à ce qui est en droit de circuler sur les routes de France.

On en revient au même point : cela dépend sur qui on tombe et comment l'agent DREAL et l'assureur considèrent la chose au regard de ce que le droit français autorise.

A la recherche de mon nouveau jouet, je constate que ce sujet d'homologation/CT/Assurance ... fait réfléchir beaucoup d'entre nous ... et qu'on se trouvent bien "coincés" en France ...

Réflexions à poursuivre ...

Bien d'accord ; que ce soit une RTI ( réception a titre isolé) ou VASP Cela confère un titre de circulation au véhicule incontestable (dans la mesure ou il n'est pas modifié a nouveau après être passé à la dreal) . C'est la vrai et seule sécurité à tout niveau ... maintenant pour parvenir a obtenir le fameux carton

[gremlins']

j'ai eu affaire à la Deal pour homologué mon camion ( pour rappel , camion PL de 2010 , carte grise VASP en Italie, aucune modification du porteur, juste une cellule de vie installée par une société spécialisée dans l'aménagement de camion de voyage ... )

on n'imagine pas comment cela se passe tant qu'on y est pas confronté ...
le véhicule est décortiqué à la loupe, d'un bout à l'autre, intérieur de fond en comble, extérieur de fond en comble .
tout est sujet à discussion , à justification, à texte de loi ... français, pas européen !
le moindre élément ne correspondant pas à " l'origine " est rejeté , et la discussion est très délicate, voir impossible.

j'ai 2 amis qui voyagent actuellement à l'étranger sans homologation , mais qui ne pourront jamais utiliser leur véhicule en France , et encore moins le revendre ...

j'y suis passé une fois à ce fameux contrôle pour homologation, je ferais tout pour ne pas avoir à renouveler cette expérience si je devais changer de camion ...

Christian

[nico]

par Oldcruiser » Mer 27 Nov 2013 19:06
Notre forum qui réunit des passionnés visiblement informés ne pourrait-il pas faire du "lobbying" auprès des politiques pour permette à des automobilistes sérieux de travailler sur leurs véhicules dans le cadre de la loi ? A des carrossiers de développer leur activité professionnelle ?

Oui, en théorie ... mais on vit mieux en théorie que dans la réalité

On toucherai à du très lourd et la solution n'est peut être pas là. Je m'explique : puisque c'est Mr agent Dreal qui est compétent au moment du passage VASP (ou autre), il faut peut être tâcher d'agir à notre niveau, afin que les "véhicules de voyages au long cours", soient plus facilement acceptés dans la case des véhicules de loisirs
Expliquer les "pourquoi du comment" il est parfois besoin d'apporter des modifications conséquentes au véhicule porteur.

par franck4x4 » Mer 27 Nov 2013 20:10
pour affiner :
PS : VASP= Véhicule Automobile Spécialisé

oupsss pardon de ma mauvaise traduction

Trottinette :
Bien d'accord ; que ce soit une RTI ( réception a titre isolé) ou VASP Cela confère un titre de circulation au véhicule incontestable (dans la mesure ou il n'est pas modifié a nouveau après être passé à la dreal) . C'est la vrai et seule sécurité à tout niveau ... maintenant pour parvenir a obtenir le fameux carton

Bien, vu qu'il y a des inégalités entre région, il est plus facile d'avoir des homologation à certains endroits que d'autres ... ensuite, c'est beaucoup de relationnel et d'explication avec l'agent avec qui le passage homologation est réalisé.


On en revient donc au mêmes points : dialogue et bon sens.

Les personnes que je rencontre dans mon quotidien on des appréhensions vis à vis des véhicules de loirs, car il y a eu, et a toujours, des dérives complètement ahurissantes parfois ... ("un jour un monsieur est venu tout fier présenter son fourgon à un passage VASP", me raconte une amie ... "le truc c'est qu'il avait un poele à bois en guise de chauffage stationnaire !")

Alors, forcément quand on arrive avec nos véhicules modifiés dans tous les sens ... il y a quelques craintes compréhensibles ...

[landroudeur64]

Quelques petites précisions et liens de référence pour éviter les confusions ou les ambiguïtés :

que ce soit une RTI ( réception a titre isolé) ou VASP

une R.T.I (Réception à Titre Isolé) est une "procédure administrative"
V.A.S.P. est l'abréviation d'un Genre national (Véhicules Automoteur Spécialisés) comme également V.P. (Voitures Particulières), CTTE (CamionneTTEs) comme les Defender 110,
mentionné à la case J.1 des Cartes Grises,
à ne pas confondre avec les Carrosseries (case J.3. des C.G) comme FOURGON pour un Defender 110 SW ou PLATEAU pour un Defender 130.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... ieLien=cid

le passage d'une carte grise "normale" à une version VASP, permet un bon nombre de modification du véhicule : découpe de toit, installation de gaz, d'eau, d'électricité ... un peu de tout.

sauf que les agents des DREALE ont généralement tendance à aborder la question non pas en prenant en compte la ou les modifications spécifiques que nous souhaitons réaliser mais en se référant d'abord et avant tout, pour ne pas dire exclusivement, à la grille dont ils disposent (toujours l'arrêté du 9 février 2009 du lien ci-dessus), grille qui prévoit des catégories bien précises d'aménagement qui sont :
Ambulance Atelier Bazar forain Bennes à ordures ménagères Caravane Chariot porteur Dépannage Fourgon blindé Fourgon funéraire Grue Handicapés Incendie Magasin Sanitaire Travaux publics et industriels Voirie Divers

La réception des véhicules :
La réception d’un véhicule est l’acte par lequel une autorité administrative d’un Etat, atteste de la conformité du véhicule aux réglementations concernant les exigences techniques applicables pour la sécurité et les émissions de véhicules.
http://www.developpement-durable.gouv.f ... cules.html
On distingue quatre types de réception :
- La réception communautaire par type (ou réception CE par type)
- La réception communautaire par type de petite série (ou réception CE par type de petite série)
- La réception par type de portée nationale
- La réception individuelle (ou réception à titre isolé)

avec 3 cas de figure :
- véhicule neuf ou original
- véhicule transformé
- véhicule importé

Véhicule transformé
http://www.developpement-durable.gouv.f ... forme.html
Toute transformation notable d’un véhicule doit faire l’objet d’une réception par la DRIEE/DREAL/DEAL.

Fiches de constitution des dossiers de transformations les plus couramment rencontrés :
RTI 02.9 : Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français (PDF - 160 Ko)
RTI 02.16 : Aménagement en véhicule spécialisé carrosserie TRAVAUX ou VOIRIE (PDF - 130 Ko)
RTI 03.5.1 : Aménagement en autocaravane (ou camping-car) (PDF - 194 Ko)
RTI 03.5.2 : Aménagement en véhicule atelier (PDF - 146 Ko)
RTI 03.5.3 : Aménagement en véhicule AMBULANCE (PDF - 147 Ko)
RTI 03.5.4 : Aménagement d’un véhicule spécialisé de dépannage ou dans l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés (PDF - 185 Ko)
RTI 03.5.5 : Aménagement en véhicule spécialisé fourgon funéraire (PDF - 151 Ko)
RTI 03.5.6 : Aménagement pour le transport des personnes handicapées en fauteuil roulant (PDF - 140 Ko)
RTI 03.5.7 : Aménagement en cabine approfondie (PDF - 230 Ko)
RTI 03.5.8 : Aménagement d’un véhicule automobile en engin de service hivernal (PDF - 159 Ko)
RTI 03.5.9 : Aménagement d’un véhicule destiné à l’enseignement professionnel de la conduite à titre onéreux ou à l’apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B à titre non onéreux (PDF - 146 Ko)
RTI 03.6.1 : Modification du poids total en charge (PTAC) et/ou du poids total roulant (PTR), des dimensions (empattement) d’un véhicule conformément à un type réceptionné (PDF - 137 Ko)
RTI 03.7.1.1 : Modification de la source d’énergie : Equipement au Gaz de Pétrole Liquéfié (PDF - 139 Ko)
RTI 03.7.1.2 : Modification de la source d’énergie : suppression de l’équipement GPL ou GNV
RTI 03.8.1.1 : Changement de genre : Transformation de Camionnette (CTTE) en Voiture Particulière (VP) (PDF - 145 Ko)
RTI 03.8.1.2 : Changement de genre : Transformation de Voiture Particulière (VP) en Camionnette (CTTE) (PDF - 149 Ko)
RTI 3.8.2 : Transformation d’un véhicule de transport de personnes (TCP) en camionnette (CTTE) conformément à un type réceptionné (PDF - 51 Ko)
RTI 03.10 : Modification et/ou pose d’une carrosserie (PDF - 127 Ko)
Pour tous les autres cas de transformation de véhicules, contacter la DRIEE/DREAL/DEAL de votre région avant de réaliser la modification envisagée.
Le cas d'une modification spécifique est donc en théorie prévu mais il faut, je crois, beaucoup de chance pour espérer motiver un agent de la DREALE à aborder le problème sous cet angle.
Personnellement, je ne connais personne ayant engagé une telle démarche (pour modification spécifique).

Pour en savoir plus sur la RTI 03.5.1 : Aménagement en autocaravane (ou camping-car), il vous suffit de télécharger le fichier pdf
http://www.developpement-durable.gouv.f ... ravane.pdf
et vous découvrirez l'ampleur du problème ...
Mais c'est possible d'obtenir une telle R.T.I., Charlot peut en témoigner avec sa Balaïtou III !

[Trottinette]

j'ai eu affaire à la Deal pour homologué mon camion ( pour rappel , camion PL de 2010 , carte grise VASP en Italie, aucune modification du porteur, juste une cellule de vie installée par une société spécialisée dans l'aménagement de camion de voyage ... )

on n'imagine pas comment cela se passe tant qu'on y est pas confronté ...
le véhicule est décortiqué à la loupe, d'un bout à l'autre, intérieur de fond en comble, extérieur de fond en comble .
tout est sujet à discussion , à justification, à texte de loi ... français, pas européen !
le moindre élément ne correspondant pas à " l'origine " est rejeté , et la discussion est très délicate, voir impossible.

j'ai 2 amis qui voyagent actuellement à l'étranger sans homologation , mais qui ne pourront jamais utiliser leur véhicule en France , et encore moins le revendre ...

j'y suis passé une fois à ce fameux contrôle pour homologation, je ferais tout pour ne pas avoir à renouveler cette expérience si je devais changer de camion ...

Christian

Mon expérience est beaucoup plus limitée mais Je confirme totalement : je ne renouvellerais jamais .

Il existe même des esprits chagrins et grincheux qui pensent que dans certaines occasions totalement exceptionnelles certains centres font en sorte de décourager les candidats ... ce que je ne peux pas croire un instant