position des places arrières

[ThyLap]

bonjour
Je suis en cours d'élaboration d'un aménagement sur mesure avec une dinette transversale, et je me pose la question de savoir si les places arrières doivent être obligatoirement face à la route.
Je prévois de pouvoir transporter très occasionnellement une troisième personne, mais je ne veux pas faire de concession sur mon aménagement. La meilleur position sera de placer le passager arrière transversalement et bien sur avec ceinture homologuée.
merci pour vos informations

Thylap

[mazinger]

ça me parait pas légal ^^

pas moyen de faire en sorte de tourner le siège occasionnellement?

[landroudeur64]

Bonsoir ThyLap

Malgré une petite heure de recherche sur la toile qui m'a mené de légifrance à certaines directives européennes en passant par quelques forums auto ou camping car, je n'ai malheureusement pas réussi à trouver un texte réglementaire traitant explicitement de ta question.
Néanmoins deux éléments me paraissent pouvoir être retirés de cette lecture :

point 1- le principe qu'un siège passager soit orienté face vers l'arrière du véhicule n'est pas en lui même contraire à "la" règlementation ...
MAIS, comme toujours ...

point 2 : c'est le dossier d'homologation constructeur du véhicule concerné qui doit être pris en considération et que si donc, d'origine, tel ou tel siège est dans tel sens ... et bien il doit le rester ...

SAUF à ce que ledit véhicule fasse l'objet d'une nouvelle homologation (par exemple VASP Autocaravane) qui exigera très probablement un passage à l'UTAC avec crash tests etc...
une telle procédure étant, pour des questions de coût, inenvisageable à titre particulier.

Voilà, jusqu'à preuve du contraire, ce qui me semble être la "doctrine réglementaire".
Ne pas s'y conformer relève de la responsabilité de chacun.
Ceci étant dit, et s'il s'agit d'un transport occasionnel effectué avec un "siège d'origine" fixé "aux points d'ancrage d'origine" avec "ceinture de sécurité et ancrages de ceinture d'origine" ...

[pepere63]

Hello ThyLap ,
certains véhicules ont des places regardant vers l'arrière ( ex . : 2 places enfants dans un break Volvo ) : le constructeur a conçu comme cela et fait homologuer ; donc logiquement pas d'opposition de principe . Pour TON véhicule tu devrais regarder ce qui est écrit par le constructeur au sujet des sièges , pour voir si le positionnement des sièges comme tu le souhaites reste conforme à la description du "" barré rouge " " par exemple .
A partir de là , as tu peur du gendarme , ou de ta responsabilité personnelle en cas d'accident ? Comme le dit Landrouleur64 :
""" Ceci étant dit, et s'il s'agit d'un transport occasionnel effectué avec un "siège d'origine" fixé "aux points d'ancrage d'origine" avec "ceinture de sécurité et ancrages de ceinture d'origine" ... """ ...
Je partage l'avis de Landrouleur64 , si c'est tout de l'origine . Maintenant , si on imagine un crash avant, avec un siège tourné de 90° , le corps sera projeté vers l'avant et la ceinture de sécurité d'origine ne sera pas adaptée . Bien sur à l'armée , on m'a trimbalé dans des camions militaires sur des sièges dans le sens de la longueur , sans aucune ceinture de sécurité , mais toi , tu n'a pas droit à des pertes .
Tu prévois une ceinture homologuée , OK , mais à mon avis , elle sera pas efficace pour un siège en transversal. Après tout , je ne donne qu'un point de vue , tu fais comme tu veux .
Bonnes routes .

[4x4NO85]

Je ne connais pas la loi la dessus, mais tout dépend de "l'occasionnel"!
Sur route ou sur piste, pour un voyage, un week-end ou un auto-stoppeur sur quelque kilomètres...
j'ai eu deux gars sur la galerie entre Agoudal et Imilchil! C'était une piste à l'époque, mais je ne l'aurai pas fait sur une grande route.
C'est compliqué d'enfreindre la loi, quand on est pas sur qu'il y en ai une!

[distran]

Salut
Il me semble qu'il y a 2 choses à retenir :
- Les points d'ancrage et la position d'origine du constructeur
- Si différent, il faut un chassis d'ancrage sous chassis, monté par un carrossier . Tous les véhicules n'ont pas ce chassis d'ancrage homologué par le constructeur. Par exemple, un aménageur carrossier ne pourra pas rajouter une banquette RIB sur un ford Transit, mais le pourra sur un Master.
Vous pouvez questionner isère-evasion sur ce sujet.
phil

[ThyLap]

merci à tous pour vos recherches et vos réponses.
avant de poser le question sur le forum, j'avais également fait des recherches sans succès, nous en arrivons donc à la même conclusion: la réponse ne se trouve pas semble t-il dans les textes.
Le texte qui permettait jadis de ne pas avoir de ceinture sur les places arrières qui n'étaient pas face à la route semble révoqué.
Le caractère occasionnel, même s'il ne représente que quelques centaines de km pour un court séjour doit en tout point être conforme à la réglementation.
Dans le cas de mon aménagement il serait réalisé sur mesure par un constructeur Allemand, j'anticipe pour me mettre en conformité avec les normes françaises, même je pense qu'elles sont maintenant européennes.
il est vrai, pour une place transversale, que la ceinture en cas de choc frontal ne doit pas être très efficace, même si le passager est derrière le conducteur.
Je vais me procurer les normes auprès de l'AFNOR, peut être y verrai-je un peu plus clair.
bonne soirée
ThyLap

[distran]

re
Franchement, appelle Isère evasion.
Ils sont sympas et te renseigneront.
L'Afnor, tu va t'y perdre et n'aura pas la réponse réelle.
phil

[ThyLap]

re
je vais tenter d'appeler la DRIRE pour avoir l'info, à défaut je leur écrirai, il ont une obligation légale de répondre dans les 2 mois.
je poursuis mon enquête.
ThyLap